Conseil Municipal et commissions

LA COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN

DATE ET ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira

Le lundi 4 juillet 2011
A 20h15

A la mairie
Salle du conseil

Ordre du Jour

I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL

A/ Procès-verbal de la séance du 2 mai 2011

II. ADMINISTRATION GENERALE

A/ Assurance des risques statutaires : procédure de contrat mutualisé avec le Centre de Gestion

B/ Service public d’accueil de jour : renouvellement de la délégation de service public

C/ Service public de halte-garderie : renouvellement de la délégation de service public

III. AFFAIRES FINANCIERES

A/ Tarifs de l’école de musique et de danse

B/ Tarifs de l’accueil périscolaire

C/ Tarifs de location du Centre Sportif

D/ Tarifs de location du Centre Culturel

E/ Tarifs de location des autres salles

F/ Tarifs de la médiathèque

G/ Tarifs des concessions de cimetière

H/ Tarifs des occupations du domaine public

I/ Tarifs de location du matériel et des moyens communaux

J/ Tarifs de la gym douce

K/ Tarifs de la billetterie de la salle culturelle

IV. AFFAIRES SOCIALES

A/ Dissolution du SICAMAS et du CIAS

V. AFFAIRES CULTURELLES

A/ Adoption du projet d’établissement de l’école de musique et de danse

B/ Adhésion au réseau Pass’relle des médiathèques

VI. INTERCOMMUNALITE

A/ Délibération C.U.S. : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau

et d’assainissement

B/ Délibération C.U.S. : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets

VIII. DIVERS

A/ Compte-rendu de la journée d’étude communautaire sur l’actualité intercommunale

B/ Autre

Les séances du conseil municipal sont publiques