LA COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
DATE ET ORDRE DU JOUR DE LA DERNIERE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal s'est réuni
Le lundi 7 juillet 2010
A 20h15
A la mairie
Salle du conseil
Ordre du Jour
I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 AVRIL 2010
II. AFFAIRES FINANCIERES
A/ Compte administartif 2009
B/ Compte de gestion 2009
C/ Affectations des résultats 2009
D/ Tarifs
1. location du centre sprotif
2. location du centre culturel
3. location des autres salles
4. billetterie saison culturelle
D/ Indemnité foncière à un agriculteur
III. AFFAIRES DE PERSONNEL
A/ Création d'un emploi à temps non complet de catégorie C - activité sociale
IV. AFFAIRES FONCIERES
A/ Echange de terrain : chemin rural
V. INTERCOMMUNALITE
A/ Délibération CUS : rapport annuel sur la qualité et le prix des services publics de l'eau et de l'assainissement
B/ Délibération CUS : rapport annuel sur la qualité et le prix des services publics d'élimination des déchets
VI. INFORMATION
A/ Création du relais d'assistants maternels (RAM)
VII. DIVERS
Les séances du conseil municipal sont publiques
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