Délibérations
2013
25 mars 2013
22 janvier 2013
Délibérations :
Adoption du Procès Verbal- Affaires financières - Budget Primitif
- Taux des taxes
- Subventions
- Affaires de personnel
- Effectifs de l'école BolérO
- Marchés Publics
- Intercommunalité
2012
26 novembre 2012
Délibérations :
Adoption du Procès Verbal15 octobre 2012
Délibérations :
- Adoption du Procès Verbal
- Affaires financières
- Affaires de personnel
- Intercommunalité
- Urbanisme
- Voirie
- Marchés Publics
3 septembre 2012
Délibérations :
2 juillet 2012
Délibérations :
- Adoption du Procès Verbal
- Affaires financières
- Affaires de personnel
- Petite enfance
- Jeunesse
- Communication
- Urbanisme
14 mai 2012 Communiqué de presse
Délibérations :
- Adoption du Procès Verbal
- Affaires financières
- Affaires de personnel
- Urbanisme
- Voirie
- Travaux
- Divers
19 mars 2012
Délibérations :
- Adoption du Procès Verbal
- Affaires financières
- Petite enfance
- Affaires culturelles
- Marchés publics
- Divers
- Travaux
09 janvier 2012
Délibérations :
- Adoption du Procès Verbal
- Affaires financières
- Affaires de personnel
- Affaires de personnel
- Marchés publics
- Divers
2011
-
Conseil Municipal du 03 janvier 2011
-
Conseil Municipal du 14 février 2011
-
Conseil Municipal du 02 mai 2011
2010
-
Conseil Municipal du 22 février 2010
-
Conseil Municipal du 15 mars 2010
-
Conseil Municipal du 26 avril 2010
-
Conseil Municipal du 05 juillet 2010
-
Conseil Municipal du 18 octobre 2010
2009
-
Conseil Municipal du 02 février 2009
-
Conseil Municipal du 23 mars 2009
-
Conseil Municipal du 04 mai 2009
-
Conseil Municipal du 29 juin 2009
-
Conseil Municipal du 23 novembre 2009
-
Conseil Municipal du 05 octobre 2009
2008
© Mairie Oberhausbergen | Mentions légales | Extranet | Contactez-nous | Accessibilité | Conception 2exVia avec MasterEdit®