Compte-rendu et deliberations

2020 02 12

• 20200212 – 1 Adoption PV séance précédente
• 20200212 – 2 Désignation représentant commune bailleurs sociaux
• 20200212 – 3 Plan Climat Energie Territorial (PCAET)
• 20200212 – 4 Création Zone Faibles Emissions (ZFE)
• 20200212 – 5 Virement crédits dépenses imprévues
• 20200212 – 6 Adhésion sauvegarde valorisation habitat patrimonial

2019 12 09

• 2019 12 09 – 1 PV du CM
• 2019 12 09 – 2 Autorisation engager crédits invest
• 2019 12 09 – 3 Intégration opération ordre invest
• 2019 12 09 – 4 Fonds Solidarité Communale
• 2019 12 09 – 5 Adoption M57 01 01 2020
• 2019 12 09 – 6 Cession rue du Stade ICADE
• 2019 12 09 – 7 Rapport activités services EMS 2018
• 2019 12 09 – 8 Rapports annuels services publics
• 2019 12 09 – 9 Programme 2020 EMS
• 2019 12 09 – 10 EMS Groupement commandes – avenant 2
• 2019 12 09 – 11 Bilan travailleurs handicapés
• 2019 12 09 – 12 Prévoyance agents CDG
• 2019 12 09 – 13 Participation prévoyance agents
• 2019 12 09 – 14 Contrat assurance statutaire
• 2019 12 09 – 15 Création d’emplois
• 2019 12 09 – 16 Avancement de grade complément
• 2019 12 09 – 17 Projet établissement BolérO

2019 09 30

• 1-Adoption PV séance précédente
• 1-PV080719
• 2-Convention occupation domaine public Orange
• 3-Engagement habitat qualitatif
• 4-EMS ajustement programme voirie 2019
• 5-EMS débat rapport Chambre Régionale des Comptes
• 6-Validation Projet Educatif Territorial

2019 07 08

• 1 Adoption PV du 01 04 19
• 2 Subventions communales
• 3 Tarifs communaux
• Annexe aux tarifs communaux
• 4 Avenant convention EMS transport scolaire
• 5 Contrat Projet Partenarial Aménagement
• 6 Risque Prévoyance CDG
• 7 Charte antenne-relais téléphonie mobile
• 8 Plan action qualité air intérieur

Délibérations antérieures

• Budget primitif 2019
• Autorisation programme et crédits paiement Les Explorateurs
• Assurance statutaire personnel
• Affectation du résultat 2018
• Adoption PV 15-12-18 et 21-12-18
• Adoption PV 04 03 19
• Acquisitions foncières par EMS
• Vote taux imposition communaux 2019
• Virements crédits dépenses imprévues
• Versement prime annuelle fin d’année
• Transfert à l’EMS GEMAPI
• TLPE (actualisation et exonération)
• Paiement chèques CESU
• Modification règlement intérieur
• Mise en place du RIFSEEP
• EMS programme 2019
• Désignation représentant Adeus
• Désignation membres CCID
• Débat d’Orientations Budgétaires
• Annexe – Débat d’Orientations Budgétaires
• Création commission autorisation droit d sol
• Compte de gestion 2018
• Compte administratif 2018

• 2018 05 28 Complémentaire santé-mandat CDG
• 2018 05 28 Nombre représentants au CT
• 2018 07 09 Tarifs navette scolaire pénalités retard
• 2018 12 15 02 Désignation secrétaire séance
• 2018 12 15 PV élection maire et adjoints
• 2018 12 21 01 Adoption de procès-verbaux
• 2018 12 21 02 Indemnités de fonction des élus
• 2018 12 21 03 Délégations au Maire
• 2018 12 21 05 Désignation de membres du conseil municipal instances internes CT.CHSCT
• 2018 12 21 05 Désignations de membres du conseil municipals instances internes CAO.CDSP
• 2018 12 21 06 Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes AASBR
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes Clect
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes contrôle des listes électorales
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes OSCAL
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes paroisse catholique
• 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes propriétés communales
• 2018 12 21 10 Réglement local de publicité intercommunal – avis de la commune
• 2018 12 21 11 Révision de PLUI – avis de la commune
• 2018 12 21 12 Les allées Debussy
• 2018 12 21 13 Modification de l’attribution de compensation versée par l’EMS à la Commune d’Oberhausbergen
• 2018 12 21 16 Bilan travailleurs handicapés
• 2018 12 21 17 Autorisation d’engager des crédits en investissement avant l’adoption du budget primitif 2019
• 2018 12 21 18 Indemnité de conseil au comptable public
• 2018 21 12 Rapports annuels de l’EMS
• 2018 10 01 2 Maintien ou non maintien d’un adjoint en qualité d’adjoint suite au retrait de l’ensemble de ses délégations
• 2018 10 01 4 Rapports annuels des délégataires du multi accueil «Espace Tout Ptits» RAM et de l’accueil de jour pour personnes âgées
• 2018 10 01 5 Convention avec l’EMS concernant les ouvrages dits de «techniques
• 2018 10 01 6 Rapport d’activité de l’EMS pour l’année 2017
• 2018 02 19 Autorisation crédits investissement avant vote BP
• 2018 02 19 Contrat Départemental Territorial et humain EMS
• 2018 02 19 Débat d’Orientations Budgétaires
• Annexe – 2018 02 19 Débat d’Orientations Budgétaires
• 2018 02 19 Transfert à l’EMS maîtrise eaux puviales et ruissellement
• 2018 03 19 Adhésion Adeus
• 2018 03 19 Affectation du résultat 2017

• 2017 01 30 Rapport d’orientation budgétaire
• 2017 01 30 Travaux de mise en accessibilité des ERP – demande de subvention parlementaire
• 2017 03 20 Accueil de jour renouvellement de la délégation de service public (DSP)
• 2017 03 20 Affectation du résultat 2016
• 2017 03 20 Demandes de subventions pour des travaux d’isolation à l’école
• 2017 03 20 Procès-verbal de la séance du 30 janvier 2017
• 2017 03 20 Projet d’aménagement de périscolaire autorisation de programme et crédits de paiement
• 2017 03 20 Régularisations foncières – rue d’Entzheim parcelles à céder à l’EMS
• 2017 03 20 Régularisations foncières cession à l’Eurométropole de parcelles communales incluses dans des routes (anciennes départementales)
• 2017 03 20 Tarifs animation chasse aux oeufs et location de barrières
• 2017 06 12 Acquisition local Allée St-Sauveur (multi-accueil)
• 2017 06 12 Adoption de procès-verbal
• 2017 06 12 Convention mise à dispo agent communal à Ostwald
• 2017 06 12 Maintien ou non d’un adjoint suite retrait délégations
• 2017 06 12 Régularisations foncières (trottoir et piste cyclable rue du Moulin)
• 2017 06 12 Tarifs communaux (document récapitulatif)
• 2017 07 10 Adoption de procès-verbal 12 06 17
• 2017 07 10 Création d’un 8ème poste adjoint
• 2017 07 10 Décision modificative n°1
• 2017 07 10 Info dde retour semaine 4 jours et modif tarifs périsco rentrée 2017
• 2017 07 10 Modif présidence (com urba…) et membres com (espaces naturels…)
• 2017 07 10 Nomination d’un 8ème adjoint
• 2017 07 10 Projet centrale géothermique – Avis dde GEOECK
• 2017 10 09 Adoption du procès-verbal du 10 07 17
• 2017 12 04 Aliénation partie chemin rural 15 rue de Wolfisheim section 11 parcelle 245
• 2017 12 04 Bilan travailleurs handicapés
• 2017 12 04 Décision modificative n°2
• 2017 12 04 Extension délégations accordées au Maire
• 2017 12 04 Rapports annuels prix qualité eau-assainissement-déchets
• 2017 01 10 Décision modificative n°3
• 2017 01 10 Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2016
• 2017 01 30 Autorisation d’engager des crédits en investissement avant l’adoption du budget primitif de 2017
• 2017 01 30 Avis concernant la mise en débet du régisseur de l’ancienne régie mixte PréO Scène
• 2017 01 30 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
• 2017 01 30 Désignation d’un représentant de la Commune à la Commission Prévention et Gestion des Déchets de l’Eurométropole
• 2017 01 30 Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent, adjoint territorial du patrimoine
• 2017 01 30 Procès-verbal de la séance du 10 janvier 2017
• 2017 01 30 Projet d’aménagement d’un périscolaire avancées du projet – demandes de subventions

• 2016 09 26 Demande de subventions pour des travaux portant sur des travaux d’économies d’énergie à l’école élémentaire
• 2016 09 26 Demande de subventions pour des travaux portant sur l’accessibilité
• 2016 09 26 PréO scène tarifs complémentaires
• 2016 09 26 Procès-verbal de la séance du 30 mai 2016
• 2016 09 26 Rapports annuels des délégataires du multi accueil Espace Tout P’tits et de l’accueil de jour pour personnes âgées
• 2016 09 26 Renouvellement de conventions entre Boléro – Béthel et entre Boléro – Abrapa
• 2016 09 26 Subvention en faveur d’un nouveau club d’échecs
• 2016 11 21 Bilan travailleurs handicapés
• 2016 11 21 Décision modificative n°2
• 2016 11 21 Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent, adjoint technique principal de 1ère classe
• 2016 11 21 Permis de démolir
• 2016 11 21 Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2016
• 2016 11 21 Projet d’aménagement d’un périscolaire – Contrat de Territoire
• 2016 11 21 Rétrocession de voirie à l’EMS
• 2016 09 26 Convention ACTES avec l’Etat portant sur la dématérialisation
• 2016 09 26 Coulées de boues-inondations participation au fonds de solidarité
• 2016 09 26 Décision modificative n°1